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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Phase I
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
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Sujets
Aviation
313
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
69
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
52
Publications
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
187
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Navigation dans l'Arctique
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
64
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
36
Programmes
14
Initiatives
13
Campagnes
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Marine
5
Examens législatifs
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Date
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2020
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2019
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2018
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2011
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2005
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2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
139
Aviation
129
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
99
Type
Guides
48
Alertes
6
Avis
1
Consultations
1
Page
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Type