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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Phase I
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) N° 507-001
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Aviation
590
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
81
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
36
Avis de navigabilité
3
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
59
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
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Publications
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
251
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
135
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Navigation dans l'Arctique
5
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
53
Initiatives
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Publications
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Date
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2002
22
Catégorie
Aviation
276
Maritime
199
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
76
Service
2
Type
Guides
109
Alertes
69
Page
61
Éducation et sensibilisation
6
Avis
1
Consultations
1
Type