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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 244 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Services généraux
241
Aviation
217
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
34
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
4
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
25
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
11
Sécurité des drones
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
118
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
70
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
20
Programmes
14
Initiatives
13
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
84
2023
85
2022
68
(-) 2021
2020
305
2019
421
2018
253
(-) 2017
(-) 2016
2015
122
2014
75
2013
274
2012
101
2011
139
2010
778
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
128
Aviation
99
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
97
Type
Guides
53
Alertes
5
Avis
1
Consultations
1
Page
1
Type