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Passages à niveau privés
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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
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Fichier PDF
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Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
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Bureau du Directeur général
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Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
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Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
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Transport routier
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Consultations
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