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Transports Canada
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Affichage de 791 à 795 sur 795 des éléments.
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A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
1
Exploitants aériens étrangers
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80
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
397
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
34
Publications
32
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
30
Sécurité des drones
17
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Services généraux
228
Transport maritime
210
Sécurité maritime
118
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
11
Dispositifs de consignation électronique
10
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Statistiques et données
1
Marchandises dangereuses
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Programmes
43
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
29
Initiatives
25
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Publications
1
Date
2024
116
2023
147
2022
83
(-) 2021
(-) 2020
2019
495
(-) 2018
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
709
Routier
52
Maritime
3
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
102
Sujet
16
Service
5
Type
Guides
460
Alertes
69
Éducation et sensibilisation
23
TSB Response
16
Licences
15
Page
5
Avis
1
Formulaires
1
Type