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A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
248
Publications
36
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
213
Transport maritime
145
Transport routier
64
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
61
Programmes
58
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Examens législatifs
30
Initiatives
28
Campagnes
20
Marine
9
Infrastructure
1
Date
2024
114
2023
123
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
458
(-) 2018
2017
57
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
2012
105
2011
124
2010
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2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
444
Ferroviaire
33
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
203
Sujet
6
Service
2
Type
Guides
267
Éducation et sensibilisation
35
TSB Response
16
Alertes
11
Licences
9
Recherche
3
Advisory Circular
2
Avis
2
Page
2
CASA
1
Consultations
1
Description du service
1
Règlements
1
Type