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A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
172
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Services aériens commerciaux
3
Transport maritime
77
Services généraux
54
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
4
Contenants
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Examens législatifs
30
Programmes
29
Transport ferroviaire
12
Transport routier
11
Marine
5
Infrastructure
1
Date
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138
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116
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173
2020
400
2019
498
(-) 2018
2017
82
2016
68
2015
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2014
59
2013
97
2012
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2011
133
2010
659
2009
247
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
241
TMD
35
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
50
Type
Guides
184
TSB Response
12
Licences
5
Type