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Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
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Acheter une embarcation
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Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
Normes de Transport Canada
1
Incursions sur piste
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Sujets
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Transport routier
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CANUTEC
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Publications
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Plans d'intervention d'urgence
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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TMD
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Aviation
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Surface
2
Corporate
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Type de contenu
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Publication
35
Service
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Type
Guides
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