Si vous êtes propriétaire d’un bateau ou que vous songez à en acheter un, il vous faut connaître beaucoup de choses. On trouve des bateaux de toutes formes et de toutes tailles. Si vous êtes propriétaire d’une motomarine, d’un voilier, d’un bateau commercial, d’une embarcation de plaisance motorisée ou encore d’un yacht de luxe, vous avez la responsabilité de l’utiliser de façon sécuritaire, de le maintenir en bon état de marche et de vous en défaire adéquatement lorsqu’il atteint sa fin de vie utile. Vous avez également la charge de tous frais consécutifs à une pollution ou danger causée par votre bateau, qu’il s’agisse de frais de nettoyage ou de réparations.
Consultez cette page pour obtenir de l’information qui vous aidera à être un propriétaire de bateau responsable.
Sur cette page
- Planifier de devenir propriétaire responsable d’un bateau
- Obtenir un permis ou une immatriculation pour votre bateau
- Respecter les exigences de sécurité
- Préparez adéquatement la fin de vie de votre bateau
Planifier de devenir propriétaire responsable d’un bateau
L’achat d’un bateau est une décision importante. C’est le moment d’établir un budget et de décider le type de bateau qui vous conviendra le mieux. Assurez-vous de tenir compte de tous les coûts, tels que l’entretien, les assurances, le carburant et l’élimination ou le recyclage. Vous devez connaître les règles et règlements s’appliquant à votre bateau.
Obtenir un permis ou une immatriculation pour votre bateau
Bien que ces mots aient une signification lorsqu’il est question de posséder et de conduire une voiture, ils ont des significations différentes lorsqu’il est question de bateaux.
La nécessité d’avoir un permis ou une immatriculation pour votre bateau dépend du type et de la taille du bateau que vous possédez. Le permis et l’immatriculation servent à identifier votre bateau ainsi qu’à la recherche et au sauvetage. Veillez à toujours garder à jour les renseignements qui apparaissent sur votre permis ou votre immatriculation.
Apprenez s’il vous faut un permis ou une immatriculation pour votre bateau.
Respecter les exigences de sécurité
Sécurité nautique
Il est important de manœuvrer votre bateau de manière sécuritaire et responsable. Voici quelques ressources qui peuvent vous aider :
- Propriétaires d’embarcation deplaisance : Guide de sécurité nautique de Transports Canada (PDF, 5,3 Mo)
- Propriétaires de petits bâtiments commerciaux : Programme de conformité des petits bâtiments et Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux de Transports Canada
- Pêcheurs commerciaux : Petits bateaux de pêche - Manuel de sécurité de Transports Canada
De plus, si vous prévoyez conduire un bateau motorisé, vous devez posséder une preuve de compétence ou une accréditation.
Apprenez comment manœuvrer votre bateau
Bon nombre d’organisations et d’entreprises peuvent vous apprendre comment manœuvrer votre bateau.
Assurez-vous aussi de respecter l’environnement. À titre de propriétaire de bateau, vous êtes également responsable de tous frais imputables relativement à la pollution, y compris les frais de nettoyage ou de réparations.
Entretien de votre bateau
Un bateau en bon état de marche rendra votre journée sur l’eau plus plaisante et plus sécuritaire. Personne ne veut rester à la dérive en raison de problèmes mécaniques. Servez-vous d’une liste de vérification avant de partir pour la journée et observez un programme d’entretien régulier pour que votre bateau demeure en bonne condition plus longtemps.
Assurez-vous aussi de respecter l’environnement. À titre de propriétaire de bateau, vous êtes également responsable de tous les incidents relativement à la pollution, y compris les frais de nettoyage ou de réparations. En vertu de la loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux, cela comprend désormais tous les coûts liés aux dangers.
Préparez adéquatement la fin de vie de votre bateau
Il arrive un moment dans la vie de tout propriétaire de bateau où il ne désire plus ce dernier ou n’en a plus besoin.
Vous pouvez opter pour le vendre. Si tel est le cas, assurez-vous que les documents relatifs à la propriété, de même que le permis ou la preuve d’immatriculation, sont transférés correctement.
Si votre bateau a atteint la fin de sa vie utile, ne l’abandonnez pas. Abandonner son bateau enfreint la loi. Une partie de la responsabilité du propriétaire d’un bateau est de s’en défaire de façon adéquate avant qu’il ne cause des problèmes à l’environnement ou à la sécurité du public. Les propriétaires de bateau sont responsables de tous les frais liés à la pollution ou dangers, y compris les frais de nettoyage et/ou de réparations.
Voici quelques options :
- Trouvez un centre de recyclage des bateaux dans votre région
- Recherchez les organismes de bienfaisance ou les entreprises de votre région qui pourraient accepter votre bateau
- Demandez à un exploitant de site d’enfouissement près de chez vous s’il accepte les vieux bateaux
- Demandez à des détaillants locaux d’embarcations s’ils échangent de vieux bateaux
