Permis, certification et immatriculation des bateaux, sécurité et formation, aides à la navigation, bâtiments commerciaux, embarcation de plaisance.
En demande
Collaborateurs
Services et renseignements
Sécurité maritime au Canada
Programme de sécurité maritime, navigation de plaisance, navires commerciaux, conformité et application.
Navigation et conditions maritimes
Navigation par région, services de communication et de trafic, cartes, bulletins météo, déglaçage, aides à la navigation.
Concepts de base de la sécurité nautique
Embarcation de plaisance, embarcations à propulsion humaine, gilet de sauvetage, listes de contrôle, plans de route et de navigation, ressources et cours.
Certification des gens de mer
Normes pour la formation maritime, la formation médicale maritime, la certification des gens de mer, le registre et les dossiers.
Permis et immatriculation des bateaux
Permis d'embarcation de plaisance, immatriculation des bâtiments commerciaux, licence de cabotage.
Inspection et certification des bâtiments
Navires commerciaux canadiens ou étrangers, bateaux de pêche, programmes de conformité volontaire, exemptions, appels.
La protection de nos eaux navigables
Lois concernant les eaux navigables canadiennes, Programme de protection de la navigation, Recherche de projet en commun.
Conception, construction et entretien des bâtiments
Exigences et conformité, numéros de série, catalogues des produits approuvés, stabilité des bâtiments, radiocommunication.
Navigation dans l'Arctique
Exigences de rapports sur la navigation, prévention de la pollution, navires de croisière, exigences pour navires de classe polaire, exigences d'armement en équipage.
Pollution marine et intervention environnementale
Eau de ballast, déversement en milieu marin, exigences de sécurité pour les navires-citernes, signaler un cas de pollution marine, bateaux abandonnés.
Ports, havres et mouillage
Normes de service aux ports financés par le fédéral, droits exigés aux ports, administrations portuaires canadiennes, ports pour petits bateaux, mouillage.
Responsabilité et indemnisation
La responsabilité de payer dans les cas d’incidents impliquant une pollution par des hydrocarbures, des épaves, des passagers ou des substances dangereuses et nocives.
Accidents maritimes et enquêtes
Enquêtes, rapports, recommandations et réponses, signaler un accident maritime, des conditions ou des actions dangereuses.
Urgences maritimes
Signaler une urgence ou un problème sur l'eau, recherche et sauvetage offerts par la Garde côtière.
Sûreté maritime
Groupe de travail interministériel sur la sûreté maritime, Stratégie intégrée de sécurité du fret, Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport maritime.
La présence maritime internationale du Canada
En apprendre davantage sur la présence du Canada dans les organisations maritimes internationales