Eau de ballast, déversement en milieu marin, gaz à effet de serre (GES), durabilité, exigences de sécurité pour les navires-citernes, signalement de pollution marine, bateaux abandonnés.
Services et renseignements
Prévention de la propagation des espèces aquatiques envahissantes
Mettre en œuvre de nouveaux règlements et des mesures pour prévenir l’introduction et la propagation d’espèces envahissantes dans les eaux canadiennes.
Intervention environnementale en cas de déversement en milieu marin
Préparation et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures, surveillance aérienne, substances nocives et potentiellement dangereuses, cadre réglementaire, conseils consultatifs.
Urgences environnementales : personnes-ressources
Assistance téléphonique (24 h sur 24) en cas d’incidents liés à la pollution.
La sécurité des navires, l'intervention et la prévention en cas de déversements d'hydrocarbures
Statistiques sur la sécurité des navires-citernes, mesures de prévention des déversements, évaluation du risque, intervention, responsabilité, indemnisation, protection des ports.
Permis pour l'immersion en mer
Système de permis, gestion de l’immersion des déchets en mer, protection des milieux marins.
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
Conséquences des bateaux abandonnés, étapes à suivre en cas de découverte d'un bateau abandonné, Programme de bateaux abandonnés (PBA).
Corridors maritimes verts
Voies maritimes sans émissions entre deux ou plusieurs ports.
Initiative pour des navires silencieux
L’initiative met à l’essai les technologies, des conceptions de navires, des modernisations et des pratiques opérationnelles les plus prometteuses pour rendre les navires plus silencieux.
Effets cumulatifs du transport maritime
Comprendre les effets du transport maritime sur les côtes du Canada, création d'un cadre national d’évaluation des effets cumulatifs du transport maritime.
Certificat d’assurance maritime
Comment présenter une demande de certificat d’assurance maritime.