Pollution marine et intervention environnementale
Eau de ballast, déversement en milieu marin, gaz à effet de serre (GES), durabilité, exigences de sécurité pour les navires-citernes, signalement de pollution marine, bateaux abandonnés.
En demande
- Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
- Site de soumission externe du Programme de protection de la navigation
- Sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes (PDF, 215 Ko)
- Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (2009) – TP 9834 F
- Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin : Rapport au Parlement, 2006 2011 – TP 14539
Services and information
Services et renseignements
Prévention de la propagation des espèces aquatiques envahissantes
Mettre en œuvre de nouveaux règlements et des mesures pour prévenir l’introduction et la propagation d’espèces envahissantes dans les eaux canadiennes.
Intervention environnementale en cas de déversement en milieu marin
Préparation et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures, surveillance aérienne, substances nocives et potentiellement dangereuses, cadre réglementaire, conseils consultatifs.
Urgences environnementales : personnes-ressources
Assistance téléphonique (24 h sur 24) en cas d’incidents liés à la pollution.
La sécurité des navires, l'intervention et la prévention en cas de déversements d'hydrocarbures
Statistiques sur la sécurité des navires-citernes, mesures de prévention des déversements, évaluation du risque, intervention, responsabilité, indemnisation, protection des ports.
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux et immersion en mer
Gestion des épaves et des bâtiments abandonnés ou dangereux, des déchets et du recyclage des navires. Système de permis pour l’immersion en mer.
Corridors maritimes verts
Voies maritimes sans émissions entre deux ou plusieurs ports.
Initiative pour des navires silencieux
L’initiative met à l’essai les technologies, des conceptions de navires, des modernisations et des pratiques opérationnelles les plus prometteuses pour rendre les navires plus silencieux.
Effets cumulatifs du transport maritime
Comprendre les effets du transport maritime sur les côtes du Canada, création d'un cadre national d’évaluation des effets cumulatifs du transport maritime.
Certificat d’assurance maritime
Comment présenter une demande de certificat d’assurance maritime.