Publications maritimes

Liste des Publications de Transports (TP) liées au transport maritime. Voir aussi Publications maritimes disponibles sur commande.

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Liste de publications de transports au sujet maritime
Numéro de TPSujetAnnée de la dernière publication ou mise à niveauAutre format
00127Normes d'électricité régissant les navires (2018)2018PDF, 1,4 Mo
00215Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976)1976PDF, 838 ko
00511Guide de sécurité nautique (2026) (disponible en format PDF seulement)2026PDF, 8,2 Mo
00743Processus d'examen TERMPOL (2019)2019PDF, 878 ko
01332Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)2010Disponible sur demande
02072Code de sécurité des pontées (1974) (disponible en format PDF seulement)1974PDF, 188 ko
02293Examen des navigants et déliverance des brevets et certificats2022Disponible sur demande
03231Bulletin de la sécurité des navires (Publication en série)S/OS/O
04295Norme sur les installations à gaz inerte (1984) (Retiré)1984S/O
04958Cours de navigation électronique simulée (2008)2008PDF, 212 ko
05021La sécurité à bord du navire (1984)1984PDF, 1,50 Mo
07301Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 20082023PDF, 2.3 Mo
08121Tableau des signaux de sauvetage (2003)2003S/O
08129Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement (2009)2009PDF, 1,19 Mo
08941Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987)1987PDF, 148 ko
09834Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (2009)2009PDF, 106 ko
09912Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche (1995)1995PDF, 24,9 ko
10038Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003)2003PDF, 1,2 Mo
10405Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1990)2006PDF, 40 ko
10655Établissement reconnus et cours de formation approuvés (10/2025)2025PDF, 2,81 Mo
10739Règlement sur les abordages, Codification (2008)2008S/O
10783Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997)1997PDF, 157 ko
10933Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007)2007PDF, 439 ko
10935Cour de base sur simulateur de salle des machines (2011)2011PDF, 500 ko
10936Cours de formation de matelot de quart a la passerelle2025PDF, 1,05 Mo
10937Cours de formation sur les unités mobiles au large (2007)2007PDF, 1,67 Mo
10943Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité2023PDF, 727 Ko
11130Cours de formation en cuisine maritime (2007)2007PDF, 176 ko
11249Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992)1992PDF, 17,0 ko
11343Examen médical des navigants – Guide du médecin (2012) (disponible en format PDF seulement)2013PDF, 1.20 Mo
11469Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)1993PDF, 1 541 ko
11710Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2009)2009PDF, 157 ko
11717Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994) (disponible en format PDF seulement)1994PDF, 269 ko
11960Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (2017)2017PDF, 555 ko
12259Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (2018)2018PDF, 550 ko
12260Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995) (Abrogé)1995PDF, 708 ko
12301Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (2008)2008PDF, 397 ko
12401Normes sur les organismes d'intervention (1995)1995PDF, 31 ko
12402Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995)1995PDF, 18 ko
12819Trousse d'aide à l'utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998) (Abrogé)1998PDF, 1 822 ko
13008Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (2008)2008PDF, 153 ko
13313Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999)1999PDF, 299 ko
13430Norme de jaugeage des bâtiments2026PDF, 1,20 Mo
13585

Système de gestion de la Sécurité maritime

S/OS/O
13617Guide du Règlement sur l'eau de ballast du canada (05/2024)2024PDF, 1,35 Mo
13670Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes (2017)2017PDF, 1,36 Mo
13681Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (04/2025)2025PDF, 757 ko
13721Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2015)2015PDF, 405 ko
13926Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d'avoir un dispositif radio SMDSM) (2002)2002PDF, 316 ko
14070Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux (2010)2010PDF, 3,57 Mo
14202Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada (2013)2013PDF, 328 ko
14230En tant qu'employeur... est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? (2005)2005PDF, 127 ko
14350Guide des administrations locales – Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments2025PDF, 929 ko
14352Régles de route (disponible en format PDF seulement)2021PDF, 311 ko
14475Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2010)2010PDF, 659 ko
14475Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2023)2023PDF, 2.0 Mo
14510Officier Mécanicien de Troisième Classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)2007PDF, 88 ko
14511Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007)2007PDF, 213 ko
14512Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007)2007PDF, 391 ko
14539Régime de préparation et d'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures en milieu marin - Rapport au Parlement, 2006-20112014PDF, 361 ko
14541Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022)2021PDF, 208 ko
14542Bouées cardinales et bouées spéciales (2022)2021PDF, 971 ko
14609Guide d'apprentissage pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2007)2006PDF, 893 ko
14612Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie (11/2024)2024PDF, 169 ko
14619Transports Canada - Évaluation simplifiée de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d'évaluation (2006)2006PDF, 374 ko
14659Passeport de sécurité nautique pour pécheurs et chasseurs (2010)2010PDF, 979 ko
14674 ACe qu’il faut savoir sur monoxyde de carbone (disponible en format PDF seulement)2009PDF, 874 ko
14674 BSyndrome de la vieille embarcation (disponible en format PDF seulement)2009PDF, 1.7 Mo
14674 CProtection contre les explosions (disponible en format PDF seulement)2009PDF, 777 ko
14692Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments (2007)2007PDF, 363 ko
14707Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (2024)2024PDF, 1,63 Mo
14707Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'atlantique (2014)2014PDF, 1 Mo
14707Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario (2010)2010PDF, 294 ko
14707Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique (2009)2010S/O
14726Kayak de mer guide de sécurité (2009) (disponible en format PDF seulement)2009PDF, 5,23 Mo
14740Rapport sommaire - Étude d'évaluation des risques de déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve (2007) (disponible en format PDF seulement)2007PDF, 3,57 Mo
14909Normes d’intervention environnementale2019PDF, 1,5 Mo
15039Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d’hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve (2010)2010S/O
15080Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance2010PDF, 185 ko
15111Programme de conformité des petits bâtiments à passagers et bateaux de travail (PCPB-PT) – Rapport de conformité détaillé et notes d’orientation (02/2025)2025Disponible sur demande
15136Norme pour les écoles de navigation de plaisance2014PDF, 646 ko
15163Ligne directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l'est du Canada (2015)2015PDF, 988 ko
15180Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur (2013)2013PDF, 1,7 Mo
15204Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance (2014)2014PDF, 847 ko
15211Supplément canadien à la convention SOLAS (2017)2017PDF, 371 ko
15215Exigences en matière d'assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance (2013)2013PDF, 1 Mo
15267Rapport sur la campagne d'inspection concentrée de 2013 sur la sécurité structurale des vraquiers des grands lacs (2014)2014PDF, 580 ko
15267Rapport de campagne d'inspection concentrée 2014-15 (2015)2015PDF, 1,07 Mo
15280Mon bateau. Mon entreprise. Ma responsabilité. Hypothermie – Vidéo2014S/O
15330Procédure canadienne de mesure de la masse brute vérifiée de conteneurs empotés conformément à la règle 2 du chapitre VI de la convention SOLAS (2016)2016PDF, 408 ko
15331Nouvelle Norme Alternative pour les Écoles de Navigation de Plaisance – Vidéo2016S/O
15337Leadership, travail d’équipe et qualités de gestionnaire (06/2023)2023PDF, 324 ko
15356Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (06/2024)2024PDF, 3,2 Mo
15361Contrôle des navires par l’État du port sécurité et durabilité d’un port à l’autre - Vidéo2017S/O
15383Lignes directrices pour l’évaluation du risque dû à l’opération dans les glaces2025Disponible sur demande
15385Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG2018PDF, 1,8 Mo
15386Rapport d’examen TERMPOL visant le projet de GNL Woodfibre2025Disponible sur demande
15392Lignes directrices relatives aux modifications importantes apportées aux bâtiments de pêche/ changements d’activité (2018)2018PDF, 4 Mo
15393Lignes directrices en matière de stabilité et de sécurité adéquates pour les bâtiments de pêche2018PDF, 838 ko
15400Exigences et recommandations en matière de signalisation – Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (disponible en format PDF seulement)2023PDF, 2.2 Mo
15412Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL2020PDF, 3,38 Mo
15415Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments2023PDF, 1,6 Mo
15418Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-20162019PDF, 1,24 Mo
15446Signaux de détresse (disponible en format PDF seulement)2021PDF, 497 ko
15456Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens (09/2024)2024Disponible sur demande
15481Rapport d'examen TERMPOL visant le projet Energie Saguenay (disponible en format PDF seulement)2022PDF, 4,89 Mo
15491Programme de conformité des petits bâtiments – Notes d’orientation pour les remorqueurs (06/2024)2024PDF, 1,45 Mo
15566Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime2024PDF, 843 ko
15577Lignes directrices nationales relatives au processus d’évaluation de la sécurité de la navigation (06/2023)2023PDF, 997 ko
15595L'offre de cours d'apprentissage à distance, en ligne et mixte2024PDF, 348 ko
15611Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement des grains en vrac2024PDF, 880 ko
15612Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement de concentrés en vrac2024PDF, 790 ko
15613Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement de bois en pontée2024PDF, 348 ko
15627Cadre stratégique pour la sûreté maritime au Canada2025PDF, 29,4 Mo
15697Moyens d'accès sécuritaires à un bâtiment2025PDF, 1,15 Mo
15587Annexes du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments 2ième édition, avril 20262026PDF, 1,6 Mo
15701Comment fabriquer une échelle avec une corde2026PDF, 545 Ko

Liens connexes

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