Publications maritimes

Liste des Publications de Transports (TP) liées au transport maritime. Voir aussi Publications maritimes disponibles sur commande.

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Liste de publications de transports au sujet maritime
Numéro de Publication de Transports (TP) Sujet Année de la dernière publication ou mise à niveau Autre format
00127 Normes d'électricité régissant les navires (2018) 2018 PDF, 1,4 Mo
00215 Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976) 1976 PDF, 838 ko
00511 Guide de sécurité nautique (2019) (disponible en format PDF seulement) 2019 PDF, 4,7 Mo
00743 Processus d'examen TERMPOL (2019) 2019 PDF, 878 ko
01332 Normes de construction pour les petits bâtiments (2010) 2010 Disponible sur demande
02072 Code de sécurité des pontées (1974) (disponible en format PDF seulement) 1974 PDF, 188 ko
02293 Examen des navigants et déliverance des brevets et certificats 2022 Disponible sur demande
03231 Bulletin de la sécurité des navires (Publication en série) S/O S/O
03668 Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983) (disponible en format PDF seulement) 1983 PDF, 246 ko
04295 Norme sur les installations à gaz inerte (1984) (Retiré) 1984 S/O
04958 Cours de navigation électronique simulée (2008) 2008 PDF, 212 ko
05021 La sécurité à bord du navire (1984) 1984 PDF, 1,50 Mo
07301 Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008 2023 PDF, 2.3 Mo
08121 Tableau des signaux de sauvetage (2003) 2003 S/O
08129 Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement (2009) 2009 PDF, 1,19 Mo
08941 Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) 1987 PDF, 148 ko
09834 Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (2009) 2009 PDF, 106 ko
09912 Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche (1995) 1995 PDF, 24,9 ko
10038 Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003) 2003 PDF, 1,2 Mo
10405 Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1990) 2006 PDF, 40 ko
10655 Établissement reconnus et cours de formation approuvés (10/2025) 2025 PDF, 2,81 Mo
10739 Règlement sur les abordages, Codification (2008) 2008 S/O
10783 Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997) 1997 PDF, 157 ko
10933 Programme de formation des matelots de la salle des machines (2007) 2007 PDF, 439 ko
10935 Cour de base sur simulateur de salle des machines (2011) 2011 PDF, 500 ko
10936 Cours de formation de matelot de quart a la passerelle 2025 PDF, 1,05 Mo
10937 Cours de formation sur les unités mobiles au large (2007) 2007 PDF, 1,67 Mo
10943 Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité 2023 PDF, 727 Ko
11130 Cours de formation en cuisine maritime (2007) 2007 PDF, 176 ko
11249 Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) 1992 PDF, 17,0 ko
11343 Examen médical des navigants – Guide du médecin (2012) (disponible en format PDF seulement) 2013 PDF, 1.20 Mo
11469 Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993) 1993 PDF, 1 541 ko
11710 Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2009) 2009 PDF, 157 ko
11717 Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994) (disponible en format PDF seulement) 1994 PDF, 269 ko
11960 Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (2017) 2017 PDF, 555 ko
12259 Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (2018) 2018 PDF, 550 ko
12260 Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995) (Abrogé) 1995 PDF, 708 ko
12301 Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (2008) 2008 PDF, 397 ko
12401 Normes sur les organismes d'intervention (1995) 1995 PDF, 31 ko
12402 Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995) 1995 PDF, 18 ko
12819 Trousse d'aide à l'utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998) (Abrogé) 1998 PDF, 1 822 ko
13008 Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (2008) 2008 PDF, 153 ko
13313 Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999) 1999 PDF, 299 ko
13430 Norme de jaugeage des bâtiments (2012) 2012 PDF, 999 ko
13585

Système de gestion de la Sécurité maritime

S/O S/O
13617 Guide du Règlement sur l'eau de ballast du canada (05/2024) 2024 PDF, 1,35 Mo
13670 Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes (2017) 2017 PDF, 1,36 Mo
13681 Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (04/2025) 2025 PDF, 757 ko
13721 Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2015) 2015 PDF, 405 ko
13822 La survie en eaux froides (2003) 2003 PDF, 9 982 ko
13926 Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d'avoir un dispositif radio SMDSM) (2002) 2002 PDF, 316 ko
14070 Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux (2010) 2010 PDF, 3,57 Mo
14202 Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l'exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada (2013) 2013 PDF, 328 ko
14230 En tant qu'employeur... est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? (2005) 2005 PDF, 127 ko
14350 Guide des administrations locales – Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments 2025 PDF, 988 ko
14352 Régles de route (disponible en format PDF seulement) 2021 PDF, 311 ko
14475 Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2010) 2010 PDF, 659 ko
14475 Norme canadienne sur les engins de sauvetage (2023) 2023 PDF, 2.0 Mo
14510 Officier Mécanicien de Troisième Classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) 2007 PDF, 88 ko
14511 Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) 2007 PDF, 213 ko
14512 Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) 2007 PDF, 391 ko
14539 Régime de préparation et d'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures en milieu marin - Rapport au Parlement, 2006-2011 2014 PDF, 361 ko
14541 Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022) 2021 PDF, 208 ko
14542 Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) 2021 PDF, 971 ko
14609 Guide d'apprentissage pour les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2007) 2006 PDF, 893 ko
14612 Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie (11/2024) 2024 PDF, 169 ko
14619 Transports Canada - Évaluation simplifiée de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d'évaluation (2006) 2006 PDF, 374 ko
14659 Passeport de sécurité nautique pour pécheurs et chasseurs (2010) 2010 PDF, 979 ko
14674 A Ce qu’il faut savoir sur monoxyde de carbone (disponible en format PDF seulement) 2009 PDF, 874 ko
14674 B Syndrome de la vieille embarcation (disponible en format PDF seulement) 2009 PDF, 1.7 Mo
14674 C Protection contre les explosions (disponible en format PDF seulement) 2009 PDF, 777 ko
14692 Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments (2007) 2007 PDF, 363 ko
14707 Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (2024) 2024 PDF, 1,63 Mo
14707 Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'atlantique (2014) 2014 PDF, 1 Mo
14707 Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario (2010) 2010 PDF, 294 ko
14707 Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique (2009) 2010 S/O
14726 Kayak de mer guide de sécurité (2009) (disponible en format PDF seulement) 2009 PDF, 5,23 Mo
14740 Rapport sommaire - Étude d'évaluation des risques de déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve (2007) (disponible en format PDF seulement) 2007 PDF, 3,57 Mo
14909 Normes d’intervention environnementale 2019 PDF, 1,5 Mo
15039 Évaluation des propositions rattachées au risque de déversement d’hydrocarbures sur la côte Sud de Terre-Neuve (2010) 2010 S/O
15080 Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance 2010 PDF, 185 ko
15111 Programme de conformité des petits bâtiments à passagers et bateaux de travail (PCPB-PT) – Rapport de conformité détaillé et notes d’orientation (02/2025) 2025 Disponible sur demande
15136 Norme pour les écoles de navigation de plaisance 2014 PDF, 646 ko
15163 Ligne directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l'est du Canada (2015) 2015 PDF, 988 ko
15180 Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur (2013) 2013 PDF, 1,7 Mo
15204 Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance (2014) 2014 PDF, 847 ko
15206 Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations (2012) 2012 S/O
15211 Supplément canadien à la convention SOLAS (2017) 2017 PDF, 371 ko
15215 Exigences en matière d'assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance (2013) 2013 PDF, 1 Mo
15267 Rapport sur la campagne d'inspection concentrée de 2013 sur la sécurité structurale des vraquiers des grands lacs (2014) 2014 PDF, 580 ko
15267 Rapport de campagne d'inspection concentrée 2014-15 (2015) 2015 PDF, 1,07 Mo
15280 Mon bateau. Mon entreprise. Ma responsabilité. Hypothermie – Vidéo 2014 S/O
15330 Procédure canadienne de mesure de la masse brute vérifiée de conteneurs empotés conformément à la règle 2 du chapitre VI de la convention SOLAS (2016) 2016 PDF, 408 ko
15331 Nouvelle Norme Alternative pour les Écoles de Navigation de Plaisance – Vidéo 2016 S/O
15337 Leadership, travail d’équipe et qualités de gestionnaire (06/2023) 2023 PDF, 324 ko
15356 Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (06/2024) 2024 PDF, 3,2 Mo
15361 Contrôle des navires par l’État du port sécurité et durabilité d’un port à l’autre - Vidéo 2017 S/O
15383 Lignes directrices pour l’évaluation du risque dû à l’opération dans les glaces 2025 Disponible sur demande
15385 Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG 2018 PDF, 1,8 Mo
15386 Rapport d’examen TERMPOL visant le projet de GNL Woodfibre 2025 Disponible sur demande
15392 Lignes directrices relatives aux modifications importantes apportées aux bâtiments de pêche/ changements d’activité (2018) 2018 PDF, 4 Mo
15393 Lignes directrices en matière de stabilité et de sécurité adéquates pour les bâtiments de pêche 2018 PDF, 838 ko
15400 Exigences et recommandations en matière de signalisation – Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (disponible en format PDF seulement) 2023 PDF, 2.2 Mo
15412 Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL 2020 PDF, 3,38 Mo
15415 Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments 2023 PDF, 1,6 Mo
15418 Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 2019 PDF, 1,24 Mo
15446 Signaux de détresse (disponible en format PDF seulement) 2021 PDF, 497 ko
15456 Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens (09/2024) 2024 Disponible sur demande
15481 Rapport d'examen TERMPOL visant le projet Energie Saguenay (disponible en format PDF seulement) 2022 PDF, 4,89 Mo
15491 Programme de conformité des petits bâtiments – Notes d’orientation pour les remorqueurs (06/2024) 2024 PDF, 1,45 Mo
15566 Guide à l'intention des exploitants de bâtiments canadiens pour la mise en conformité avec le Règlement sur le système de gestion de la sécurité maritime 2024 PDF, 843 ko
15577 Lignes directrices nationales relatives au processus d’évaluation de la sécurité de la navigation (06/2023) 2023 PDF, 997 ko
15595 L'offre de cours d'apprentissage à distance, en ligne et mixte 2024 PDF, 348 ko
15611 Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement des grains en vrac 2024 PDF, 880 ko
15612 Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement de concentrés en vrac 2024 PDF, 790 ko
15613 Document d’orientation à l’intention des capitaines de navires : Chargement de bois en pontée 2024 PDF, 348 ko
15627 Cadre stratégique pour la sûreté maritime au Canada 2025 PDF, 29,4 Mo
15587 Annexes du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments 1ère édition, juin 2025 2025 PDF, 837 Mo

Liens connexes