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Transports Canada
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 561/1
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-03
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0173
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Retrait de liquide de dégivrage type I non-glycol des tableaux de durées d’efficacité 2015-2016 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2015-06
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Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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Transport routier
75
Transport maritime
70
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Publications
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CANUTEC
2
Contenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire au Canada
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1
Campagnes
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2
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Catégorie
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218
TMD
18
Ferroviaire
9
Maritime
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
116
Service
17
Sujet
9
Type
Guides
98
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Advisory Circular
2
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Avis
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Bulletin
1
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1
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1
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