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Transports Canada
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TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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Sujets
Aviation
245
Services généraux
223
Transport routier
76
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
(-) Marchandises dangereuses
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Publications
4
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
16
Transport ferroviaire
13
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
67
(-) 2023
2022
57
(-) 2021
2020
124
2019
154
2018
112
2017
73
2016
95
2015
49
2014
51
2013
183
2012
50
2011
33
2010
195
2009
56
Catégorie
Maritime
57
TMD
18
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
49
Type
Guides
2
Page
2
Règlements
2
Bulletin
1
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Recherche
1
Type