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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
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Sujets
Aviation
130
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Liste des règlements
34
Transport maritime
31
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Technologies d’aide à la conduite
25
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Marine
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
38
2023
48
2022
52
(-) 2021
2020
147
2019
92
2018
70
2017
45
2016
60
2015
23
2014
35
2013
183
2012
47
2011
27
2010
223
Catégorie
Aviation
19
Maritime
17
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
24
Sujet
1
Type
Guides
9
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Type