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Rapports de difficultés en service (RDS) - Moteur
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Hélice
1
Sûreté aérienne - rapport mensuel de conformité à l'arrêté d’urgence
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 51 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 52 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 54 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 55 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 56 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 58 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Aviation
72
Centre reference
30
Publications
13
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
4
Accords et arrangements internationaux
1
Certification des aéronefs
1
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
69
Transport maritime
37
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programmes sans financement
1
Marchandises dangereuses
20
Campagnes
15
Initiatives
15
Transport ferroviaire
14
Transport routier
11
Marine
2
Date
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30
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42
(-) 2022
2021
54
2020
72
2019
35
2018
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2017
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2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
19
Ferroviaire
10
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Service
5
Publication
1
Type
Guides
8
Octroi de subventions et de contributions
7
Type