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Affichage de 371 à 375 sur 375 des éléments.
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Document d’information : Projets récemment financés
1
Arrêté d’urgence n° 3 sur la zone de pilotage obligatoire du havre Sheet
1
Arrêté d’urgence n° 3 sur la zone de pilotage obligatoire de Belledune
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
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38
Sujets
Aviation
3866
Centre reference
2261
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
43
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
19
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
4
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
3
Carnet de documents d’aviation
2
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1873
Transparence
637
Lois et règlements
581
Liste des règlements
445
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
435
Normes
368
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
65
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
30
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
18
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
(-) Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
57
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
200
Politiques
180
Galerie de vidéos
98
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1258
Marchandises dangereuses
418
Transport routier
266
(-) Programmes
Programmes de financement
73
Programmes sans financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
152
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
94
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
24
2023
37
2022
47
2021
49
2020
29
2019
38
2018
29
2017
6
2016
1
2014
1
Catégorie
Aviation
121
Maritime
68
Corporate
48
Routier
35
Ferroviaire
32
Surface
12
Type de contenu
(-) Page
Service
21
Publication
15
Sujet
2
Type
Licences
32
Guides
15
Octroi de subventions et de contributions
13
Funding
11
Avis
7
Description de programme
7
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
1
Éducation et sensibilisation
1
Page
1
Type