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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 159 des éléments.
Recherche
Injonction ministérielle et le Règlement relatif aux trains et itinéraires clés Tableau de comparaison
1
Contexte
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2003)
1
British Columbia Ministry of Transportation and Infrastructure
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1995)
1
Taux d'accidents ferroviaires
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2013)
1
Application de la Loi sur la sécurité ferroviaire aux compagnies de chemin de fer locales
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1991)
1
Le rôle et le modèle de valeur ajoutée de Transports Canada / La sécurité ferroviaire dans l’innovation fondée sur la technologie
1
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Sujets
Aviation
3860
Centre reference
2259
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
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Marchandises dangereuses
413
Transport routier
265
Programmes
209
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
21
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
91
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
Plans ministériels
26
Rapports financiers de Transports Canada
19
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Infrastructure
14
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Rapports annuels sur les transports au Canada
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
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2022
17
2021
10
2020
9
2019
21
2018
15
2017
3
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
124
Aviation
8
Corporate
5
Surface
4
Type de contenu
Publication
343
(-) Page
Sujet
8
Type
Guides
10
TSB Response
5
Recherche
3
Consultations
2
Octroi de subventions et de contributions
1
Type