Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 1838 des éléments.
Recherche
Acheter une embarcation
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Sécurité maritime au Canada
1
Entretien d'une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Embarcations de location
1
Établir un plan de navigation
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
3860
Services généraux
1864
Transparence
634
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
445
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
199
Politiques
180
Galerie de vidéos
93
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
905
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Pollution marine et intervention environnementale
20
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
265
Programmes
209
Transport ferroviaire
150
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
91
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
88
2023
51
2022
47
2021
75
2020
118
2019
161
2018
92
2017
76
2016
114
2015
239
2014
44
2013
184
2012
57
2011
25
2010
229
Catégorie
Maritime
1227
Aviation
444
Corporate
99
Routier
12
Surface
6
Ferroviaire
4
TMD
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
530
Service
31
Sujet
1
Type
Page
62
Règlements
20
Guides
12
Éducation et sensibilisation
9
Politiques
4
Base de référence concernant le fardeau administratif
3
Demande de service
3
TSB Response
3
Consultations
1
Discussion paper
1
Lois
1
Type