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Norme de formation en maintenance des structures d'aéronefs
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Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
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Officiers de navigation dans les glaces
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Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
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Bureau du Directeur général
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Rapport de cas : vitesse excessive – Yamachiche - Sommaire exécutif
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
Traitement des plaintes reliées aux frais d'utilisation et les normes de service
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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