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Transports Canada
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Sujets
Aviation
571
Centre reference
431
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
354
Circulaires d'information
44
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
(-) Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
85
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
56
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Expédition des matières infectieuses
1
Date
2024
2
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
3
2019
3
Catégorie
Aviation
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
3
Service
1
Type
Type