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Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
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94
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
316
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
204
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
235
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Normes
4
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
91
Transport routier
77
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
201
2023
213
2022
188
(-) 2021
2020
518
2019
634
(-) 2018
2017
179
(-) 2016
2015
299
2014
149
2013
346
2012
246
2011
275
2010
2135
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
552
Maritime
239
Ferroviaire
110
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
670
Publication
249
Sujet
7
Service
6
Type
Type