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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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250
Sujets
(-) Aviation
Publications
1138
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
390
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
613
Services généraux
227
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Publications
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
127
2023
168
2022
153
(-) 2021
(-) 2020
2019
536
2018
318
2017
97
2016
88
2015
254
(-) 2014
2013
154
2012
187
2011
205
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
2320
Ferroviaire
129
Routier
24
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1252
Publication
1227
Sujet
15
Service
1
Type
Type