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Lettre de prolongation – Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
145
Publications
116
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
189
Lois et règlements
82
Consultations
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
(-) Politiques
Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Transport ferroviaire
175
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
88
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
168
2023
197
(-) 2022
(-) 2021
2020
487
2019
598
2018
393
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
2013
336
(-) 2012
2011
275
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
374
Maritime
124
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
425
Publication
113
Sujet
5
Service
2
Type
Type