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Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
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Immatriculer un aéronef
… Services et renseignements Aéronef neuf construit
au
Canada Comment
immatriculer
un
aéronef neuf construit
au
Canada. Aéronef importé Comment …
26
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sujets
Aviation
1047
Centre reference
596
Publications
205
Services aériens commerciaux
66
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
417
Transport routier
306
Services généraux
291
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
8
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
(-) Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
6
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Devenir un évaluateur de vol de drones
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Transport Canada Structure and Portfolio
1
Date
2024
10
2023
2
2022
4
(-) 2021
(-) 2019
Catégorie
Aviation
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
2
Sujet
1
Type
Type