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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 383 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
730
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
160
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
90
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
10
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
164
Services aériens commerciaux
65
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
387
Transport maritime
242
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
91
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
3
Date
2024
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2020
212
2019
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2018
189
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2016
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2014
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2010
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191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
301
Routier
63
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
353
Publication
29
Sujet
1
Type
Type