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Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Acheter une embarcation
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
1
Comment être un propriétaire de bateau responsable
1
Port de Victoria de Transports Canada : un partenariat dynamique pour la sécurité dans un milieu unique
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 36
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Aviation
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Centre reference
510
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
132
Circulaires d'information
45
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
23
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Avis de navigabilité
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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Circulaires d'information de l'Aviation générale
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
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Sécurité maritime au Canada
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Infrastructure
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Marine
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Publications
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Catégorie
Maritime
202
Aviation
3
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
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Publication
62
Service
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Type
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