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Instruction visant le personnel (IP) Nº 513-007
1
Sujets
Aviation
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637
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
437
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
35
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Publications
67
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
206
Services généraux
194
Transport ferroviaire
127
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Programmes
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Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
2024
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2
2015
56
(-) 2014
2013
1
2012
9
2011
34
2010
27
Catégorie
Aviation
1
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1
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