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Guides de test en vol
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.20b) DURÈGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
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Appendice A - Normes de conception et de construction des aéronefs de construction amateur
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Avis de navigabilité, B001, édition 2
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