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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Phase I
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
2186
Publications
1141
Services aériens commerciaux
519
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
121
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
84
Avis de navigabilité
38
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
509
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
366
Transport ferroviaire
131
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
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69
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2020
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2019
410
2018
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2017
105
2016
128
(-) 2015
(-) 2014
2013
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2012
90
2011
152
(-) 2010
2009
191
2008
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181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
544
Aviation
292
Surface
1
Type de contenu
Page
580
Publication
273
Type
Type