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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 159 des éléments.
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Sommaire sur les remorqueurs
1
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
14. Préséance de cette entente
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Sujets
Aviation
397
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
138
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
126
Transport ferroviaire
125
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
47
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
69
2023
50
2022
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(-) 2021
2020
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2019
105
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
(-) 2014
2013
202
(-) 2012
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
149
Surface
1
Type de contenu
Page
101
Publication
58
Type
Type