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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Phase I
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
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Sujets
Aviation
720
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
108
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
87
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
46
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Avis de navigabilité
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
71
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
269
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
152
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
12
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport ferroviaire
133
Transport routier
117
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Programmes
35
Publications
27
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
88
2022
69
(-) 2021
(-) 2020
2019
410
2018
275
2017
105
2016
128
2015
132
(-) 2014
2013
290
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
326
Maritime
244
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
552
Publication
50
Service
2
Type
Type