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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 161 des éléments.
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Injonction ministérielle et le Règlement relatif aux trains et itinéraires clés Tableau de comparaison
1
R-15 - Collision à un passage à niveau - VIA Rail - autobus d’OC Transpo
1
Avis assortis d'un ordre
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Consultations préliminaires sur les modifications proposées au Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Sujets
Aviation
325
Centre reference
136
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
254
Transport maritime
185
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
91
Transport routier
84
Initiatives
68
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Publications
10
Marine
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32
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(-) 2021
2020
40
2019
59
2018
29
2017
5
(-) 2016
2015
32
2014
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2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
147
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
127
Page
34
Type
Type