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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 106 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
1
Arrêté n. 13 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Avis général
1
Définitions
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-04)
1
Règles Générales
1
Service de l'heure et indicateurs
1
Signaux - Dispositions Générales
1
Protection des travaux en voie et des conditions en voie
1
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Sujets
Aviation
248
Publications
66
(-) Sécurité aérienne - Nouvelles
Numéro 2/2021
6
Numéro 4/2021
6
Numéro 3/2021
3
Numéro 1/2021
2
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
180
Transport maritime
146
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
58
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Circulaires d'information
23
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Publications
6
Campagnes
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
6
2023
48
2022
86
(-) 2021
2020
34
2019
54
2018
30
2017
5
(-) 2016
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
81
Aviation
21
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
68
Page
38
Type
Type