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Transports Canada
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Partager et consulter des idées : Examen de la modernisation des ports
1
Foire aux questions – Réglementation
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique sur la modernisation des frais pour les approbations des produits aéronautiques
1
Transports Canada sur Facebook
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique de Transports Canada sur l'instauration d'un frais lié aux services de délivrance de certificats d'assurance maritime
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Partie II – Identification et immatriculation des aéronefs
1
Renseignements généraux sur le RAC
1
Au sujet de Transports Canada – Information ministérielle
1
Examen de la modernisation des ports : Mémoires
1
Vos opinions : Modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
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Sujets
Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Navigabilité des aéronefs
40
Services aériens commerciaux
28
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Sécurité des drones
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Politiques
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Infrastructure
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Publications
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Campagnes
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Examens législatifs
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2015
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2014
32
2013
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2012
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2011
85
2010
1108
2009
2
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Catégorie
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Corporate
109
Maritime
34
Routier
17
TMD
10
Ferroviaire
6
Surface
1
Type de contenu
Page
348
Publication
103
Sujet
1
Type
Type