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Transports Canada
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Affichage de 11 à 18 sur 18 des éléments.
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Base de données des durées d’efficacité selon le degré (DSHOT)
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs : 2021
1
Améliorer la sécurité du taxi aérien au Canada
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Base de référence du fardeau administratif : 2023
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
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Services aériens commerciaux
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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3
Publications
3
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2
Date
2024
45
(-) 2023
2022
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2021
50
2020
63
2019
73
2018
27
2017
33
2016
56
2015
221
2014
9
2013
3
2012
34
2011
3
2010
82
Catégorie
Aviation
12
Routier
4
Corporate
2
Type de contenu
Page
14
Publication
4
Type
Type