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Transports Canada
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Le défi de la navigation verticale
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
Aviation
705
Centre reference
496
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
308
Services généraux
180
Transport routier
127
Transport ferroviaire
88
Marchandises dangereuses
52
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
18
Campagnes
12
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
70
2022
68
(-) 2021
2020
43
2019
84
2018
76
2017
43
2016
39
2015
22
2014
21
(-) 2013
2012
72
2011
79
2010
1071
Catégorie
Aviation
101
Maritime
8
Routier
7
Corporate
5
Ferroviaire
5
Surface
2
Type de contenu
Page
90
Publication
49
Sujet
1
Type
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