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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 47 des éléments.
Recherche
Kelowna Flightcraft
1
Protocole d'entente entre le DRHC et TC
1
Protocole d'entente le RHDCC-Travail et BST
1
Radiation cosmique
1
WestJet
1
Constatations courantes en santé et sécurité au travail
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
587
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Exploitants aériens étrangers
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports évaluation opérationnelle
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Normes
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Campagnes
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Publications
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Marine
16
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation
7
Examens législatifs
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Date
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11
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8
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(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
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2017
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2016
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2015
16
2013
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2012
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2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
44
Corporate
1
Type de contenu
Page
44
Sujet
2
Service
1
Type
Type