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Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
1
Norme canadienne sur les engins de sauvetage - TP 14475 F
1
Cours de navigation électronique simulée - TP 4958 F
1
Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022) - TP 14541 F
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
1
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Marine
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