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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 85 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publications aériennes résumés
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38 - Annexe A
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38 - Annexe B
1
Manuel d’agrément des exploitants aériens étrangers - TP 11524
1
7.3 Pratiques de manoeuvre des portes/Issues/Hublots de secours - Pour chaque type d'aéronef
1
Sécurité aérienne — Nouvelles
1
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
1
Norme sur le Système de gestion intégrée de l'Aviation civile (TP 14693)
1
Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC) - TP 14371
1
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Sujets
Aviation
855
Centre reference
495
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
253
Transport maritime
206
Transport ferroviaire
108
Transport routier
107
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Marchandises dangereuses
53
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de protection de la navigation
4
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
26
Marine
19
Campagnes
17
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
65
2022
43
(-) 2021
(-) 2020
2019
84
2018
76
2017
43
2016
39
2015
22
2014
21
2013
38
2012
72
2011
79
2010
1070
Catégorie
Aviation
52
Maritime
8
Ferroviaire
7
Routier
7
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
63
Publication
21
Sujet
1
Type
Type