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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Sujets
Aviation
680
Centre reference
341
Publications
178
Services aériens commerciaux
75
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
8
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Modifications générales
5
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
168
Sécurité maritime
148
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
122
Transport ferroviaire
103
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Accords et arrangements internationaux
4
Publications
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Marine
2
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
1
2022
1
(-) 2021
2020
32
2017
1
2016
1
2015
3
(-) 2012
Catégorie
Aviation
7
Maritime
2
Type de contenu
Page
7
Publication
3
Type
Type