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Affichage de 381 à 383 sur 383 des éléments.
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Annulé - EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Annulé - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU
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Sujets
Aviation
692
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
297
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
171
Services aériens commerciaux
56
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
7
Aéronefs ultra-légers
2
Navigabilité des aéronefs
12
Sécurité des drones
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
386
Services généraux
187
Transport ferroviaire
119
Transport routier
115
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
38
2023
40
2022
30
(-) 2021
2020
226
2019
312
2018
184
(-) 2017
2016
22
2015
89
2014
40
(-) 2013
(-) 2012
2011
84
2010
134
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
374
Type de contenu
Page
382
Sujet
1
Type
Type