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Sujets
Aviation
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184
Services aériens commerciaux
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Transport maritime
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180
Transport ferroviaire
144
Transport routier
126
Marchandises dangereuses
85
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Publications
16
Marine
7
Campagnes
5
Date
(-) 2021
Catégorie
Aviation
1
Type de contenu
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1
Type
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