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Affichage de 381 à 385 sur 385 des éléments.
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Annulé - EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.16(3) ET (4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Annulé - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU
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Sujets
Aviation
607
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
282
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
10
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
136
Services aériens commerciaux
46
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
300
Services généraux
124
Transport ferroviaire
114
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
47
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
36
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55
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2020
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2019
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2018
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2014
40
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(-) 2012
2011
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191
2008
59
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
366
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
384
Publication
1
Type
Type