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A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
Aviation
830
Centre reference
486
Publications
96
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
34
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
372
Transport maritime
187
Transport ferroviaire
131
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Marine
7
(-) Publications
Campagnes
5
Infrastructure
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Date
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10
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2020
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(-) 2018
2017
14
2016
7
(-) 2015
2014
1
2013
15
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
57
Routier
6
Surface
1
Type de contenu
Page
60
Publication
6
Type
Type