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Affichage de 1 à 10 sur 69 des éléments.
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Exigences réglementaires et références
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment nous joindre
1
Maintenance et construction des aéronefs
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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
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Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
… 2 632 148 683 2 980 16 187 218 457 2000 2 547 153 300 2
903
15 583 222 869 2001 2 413 148 996 2 756 15 285 216 489 …
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Aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
43
Navigabilité des aéronefs de loisir
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Certification des aéronefs
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Maintenance et construction des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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Routier
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Maritime
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