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Circulaire d'information (CI) No 302-012
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Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
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Circulaire d'information (CI) N° 507-001
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Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
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Sujets
Aviation
702
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
208
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
35
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Services aériens commerciaux
33
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
183
Transport maritime
145
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
101
2022
85
(-) 2021
(-) 2020
2019
430
2018
269
2017
91
2016
101
2015
141
2014
78
2013
143
2012
121
2011
171
2010
1160
2009
252
2008
59
(-) 2007
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
464
TMD
35
Corporate
1
Type de contenu
Page
486
Publication
29
Service
1
Type
Type