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Transports Canada
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
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3
Sujets
Aviation
429
Centre reference
261
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
184
Circulaires d'information
38
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
176
Transport maritime
110
Transport routier
85
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
28
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
8
2022
5
(-) 2021
2020
37
2019
9
2018
46
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
11
Routier
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
16
Publication
5
Service
1
Type
Type