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Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
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TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
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Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
La survie en eaux froides (2003) - TP 13822 F
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
2. Inspection, certification et approbation
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
5. Exploitation
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