Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 132 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Conduite d’une grande fourgonnette
1
Contrôle électronique de la stabilité (ESC)
1
Règles concernant le conducteur et le véhicule
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Responsabilités du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux/territoriaux
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Tapis d'appoint pour véhicules - Entrave au mouvement de l'accélérateur et de la pédale de frein
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
333
Centre reference
193
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
145
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Avis de navigabilité
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Transport routier
104
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
7
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
48
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
74
2023
189
2022
77
(-) 2021
2020
107
2019
193
2018
56
2017
69
2016
90
2015
226
2014
13
(-) 2013
2012
28
2011
13
2010
74
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
39
Routier
37
Corporate
20
Maritime
19
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
101
Publication
31
Type
Type